Jacques Bourgeois - Vorstösse

Interventions

mercredi, 8. juin 2011	08.06.2011 Politique énergétique_débat spécial
lundi, 13. décembre 2010	Séance de conciliation : rapport sur la LAT
vendredi, 11. juin 2010	Réserve au bilan
jeudi, 4. mars 2010	Réforme fiscale écologique
mardi, 8. décembre 2009	Protection et utilisation des eaux
lundi, 7. décembre 2009	Débat sur le prix de l'électricité au Conseil national
vendredi, 4. décembre 2009	Modification de la loi fédérale sur l'acquisition d'immeuble par des personnes à l'étranger
jeudi, 3. décembre 2009	Débat sur l'agriculture au Conseil national
lundi, 7. septembre 2009	CEATE : motion de commission : E. renouvelables ; accélération des procédures
lundi, 15. juin 2009	Remplacement des ampoules à filament par des ampoules économiques
vendredi, 12. juin 2009	Iv.Pa. : Garde de chevaux en zone agricole
lundi, 8. juin 2009	Initiatives populaires : constructions envahissantes résidences secondaires et création effrénée implantations portant atteinte au paysage et à l'environnement
mercredi, 27. mai 2009	Iv.Pa Recordon : Interdiction du mode de veille sur les appareils électriques
lundi, 1. décembre 2008	Assainissement des buttes de tir
lundi, 14. juillet 2008	Introduction d’une étiquette Energie actualisée périodiquement pour les installations électriques, les véhicules et les appareils
lundi, 14. juillet 2008	Introduction d’un certificat énergétique pour les bâtiments qui soit obligatoire et uniforme dans toute la Suisse
lundi, 14. juillet 2008	Souveraineté alimentaire - débat urgent

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